L'Atelier 19

Mentions légales

Informations obligatoires

Raison sociale : L’ATELIER 19
Statut juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Gérants : Céline SIAUDEAU
Siège social : 27 RUE DE CHATILLON 25480 ECOLE-VALENTIN
Pays : FRANCE
Téléphone : + 33 (0)6 95 39 48 46
Mail : agence@latelier19.com

SIREN : 918 018 235

SIRET : 918 018 235 000 13
N° TVA : FR65918018235
Numéro RCS : 918 018 235 R.C.S. Besançon
Capital social : 1000€
Code APE : 8230Z – (Organisation de foires, salons professionnels et congrès)

Création - Stratégie digitale - Maintenance

La création et l’édition du site « latelier19.com » (en sus, tous les noms de domaines rattachés) sont assurées par la société WOOPLEE sas – forme sociale au capital de 10000 €, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 811 570 639 dont le siège social est situé 7 Rue Lavoisier, 25000 Besançon / contact@wooplee.fr / +33(0)3 70 88 57 00.

Hébergement

L’Hébergeur du site est la société OVH, Forme sociale au capital de Capital social : 10 174 560,00 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole, sous le numéro B 424 761 419 dont le siège social est situé 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX – 08 90 10 92 13.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société L’ATELIER 19, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

La Directrice de la publication est Madame SIAUDEAU Céline – agence@latelier19.com

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de L’ATELIER 19. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. L’ATELIER 19 est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d’auteur et aux bases de données).

Photographe : L’ATELIER 19 / WOOPLEE SAS/ Lucie Buchmann

Licence et droit à l’image : L’ATELIER 19 / Envato Elements (sous licences)

Contact

Pour toute demande d’information, renseignements techniques, traitements des données personnelles Règlement Général de Protection des Données (RGPD Européen) et pour exprimer vos droits, vous pouvez nous contacter via notre page contact ou par mail : agence@latelier19.com